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Consentement général: déploiement au sein du pôle pédiatrique

Publié par Mean Elise

Dès le 15 mai 2024, les enfants et adolescent-e-s accueilli-e-s dans les Services de pédiatrie et de chirurgie de l'enfant et de l'adolescent sont invité-e-s à se positionner sur le consentement général à la recherche.

L’utilisation de données médicales et d’échantillons est la base de toute recherche rétrospective menée au CHUV. Le consentement général à la recherche offre la possibilité aux patient-e-s mineur-e-s (0-18 ans), ainsi qu’à leurs parents ou représentant-e légal-e, de décider s’ils ou elles souhaitent mettre à disposition des chercheurs et chercheuses les données de leur dossier médical et le surplus de leurs échantillons biologiques. Ils ou elles peuvent également décider de donner ou non un peu de sang pour la biobanque génomique du CHUV à des fins d’analyses génétiques pour la recherche.

Le déploiement du consentement général auprès des patient-e-s mineur-e-s et des familles garantit l’accès à des données issues d’un vaste collectif populationnel dans le respect de la volonté des personnes concernées. Il permet aux patient·e·s de contribuer à des projets de recherche à large échelle, susceptibles de faire progresser le développement et l’innovation diagnostique et thérapeutique dans le domaine médical pédiatrique.

Pourquoi est-ce important que les patient-e-s et leurs parents donnent leur avis ?

Il est important que les patient-e-s et parents fassent part de leurs décisions en complétant la déclaration de consentement. En effet, en l'absence de réponse, la loi prévoit que les données et échantillons peuvent être utilisés à titre exceptionnel pour la recherche après autorisation de la commission d'éthique compétente.

Documentation spécifique pour les patient-e-s mineur-e-s

Une documentation d’information spécifique a été élaborée pour les patient·e·s mineur·e·s. Le dépliant d’information peut être commandé au Magasin central (no Eproc : 978421). Les déclarations de consentement peuvent être imprimées depuis l’application de gestion des consentements de recherche HORUS Consent.

Pour obtenir les accès à HORUS Consent, contactez l’Unité du consentement à la recherche (UCR): support.ucr@chuv.ch.

Comment les consentements sont-ils collectés ?

Les jeunes patient·e·s et leurs familles reçoivent la documentation sur le consentement général par courrier : 2 semaines avant une consultation/hospitalisation pour les patient-e-s convoqué-e-s dans un délai de plus de 14 jours, ou 2 semaines après une consultation/hospitalisation pour les patient-e-s convoqué·e·s dans un délai plus court ou arrivé-e-s en urgence.

Sans réponse 6 semaines après ce premier envoi, un courrier de rappel est envoyé. Les patient-e-s ne reçoivent plus de courrier concernant le consentement général dans le contexte d’une nouvelle prise en charge.

Les envois de la documentation ainsi que l’enregistrement centralisé des déclarations de consentement dans l’application HORUS Consent sont pilotés par l’UCR.

> En savoir plus sur les modalités 

Comment chaque collaborateur-trice peut contribuer à ce déploiement ?

  • Sensibilisez les familles au sujet du courrier sur le consentement général et l’importance de se positionner. En cas de non-réponse, il est possible d’utiliser les données et échantillons à titre exceptionnel pour la recherche après autorisation par la Commission d’éthique de la recherche compétente (Art. 34 LRH).
  • Invitez les familles à visualiser l’animation pour les enfants qui se trouve sur le site internet du CG.
  • Informez de la possibilité de contacter la hotline UCR en cas de questions : 021 314 18 78
  • Envoyez les déclarations CG signées à l’UCR par e-mail ou courrier interne (cg@chuv.ch, adresse: BU19-03-741)

D’avance merci de contribuer à diffuser largement le consentement général, aux patient-e-s mineur-e-s et à leurs familles.

Qu'en est-il de la néonatologie?

Le déploiement du consentement général pédiatrique ne concerne pas les patients pris en charge en néonatologie et à l’Unité de développement, pour lesquels il existe un formulaire de consentement général spécifique. Ce formulaire a été implémenté en 2015 et ne concerne que les données et échantillons des patients recueillis durant l’hospitalisation en néonatologie et durant leur suivi à l’Unité de développement du CHUV.

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